Objet de critiques ouvertes, l’Eglise catholique romaine est appelée à répondre à des attentes multiples. Au travers de quelle offre parviendra-t-elle à satisfaire les besoins de la société? Comment conservera-t-elle sa crédibilité tout en gagnant en visibilité? «La diversité et le fait de vivre avec des différences ne trahissent pas un manque de profil. Au contraire, ce sont là des caractéristiques essentielles de l’identité de l’institution ecclésiale», affirma Luc Humbel, président de la Conférence centrale, dans son discours introductif prononcé lors de la manifestation annuelle à but de réseautage de celle-ci à Berne. Pour le sociologue René Knüsel, la gestion de la diversité est une compétence clé qui permettra à l’Eglise de demain d’aiguiser son profil et d’attirer des personnes en son sein. A la condition, toutefois, qu’elle conçoive la diversité comme une richesse et qu’elle se confronte aux questions sensibles.

Communiqué de presse du 18 septembre 2018
Galerie de photographies
Programme

«L’opportunité de la sécularisation», selon René Knüsel - article sur cath.ch

L’assemblée plénière de la Conférence centrale catholique romaine de Suisse (Conférence centrale/RKZ) des 22 et 23 juin 2018 a porté la marque de la visite du pape François à Genève intervenue le jour précédent. La forte participation à la messe pontificale et le déroulement heureux de cet événement d’envergure ont constitué autant de raisons de se réjouir et de vouloir contribuer à la couverture des coûts qu’il a engendrés. Par ailleurs, au cours de cette réunion, Stefan Müller (GL) a été élu au sein de la présidence de la Conférence centrale. Une proposition d’allouer une contribution de siège pour le financement du secrétariat du Conseil des conférences épiscopales européennes (CCEE) à Saint-Gall a été approuvée à l’issue d’un débat serré. En revanche, ce fut beaucoup plus facilement que les délégués donnèrent leur feu vert à une prise de position de fond sur la cohabitation entre responsables pastoraux et instances de droit public ecclésiastique dans le système dualiste propre à l’Eglise catholique en Suisse. De même, un document consacré au processus de formation de l’opinion face aux cas d’asile dans les églises a été bien accueilli.

Communiqué de presse du 27 juin 2018

Lors de son assemblée plénière des 16 et 17 mars 2018, la Conférence centrale catholique romaine de Suisse (Conférence centrale/RKZ) a accordé une place importante au sort réservé à l’aumônerie hospitalière dans le contexte des évolutions complexes caractérisant le secteur de la santé. «En des temps où la médecine redécouvre la valeur de la religion et de la spiritualité, les Eglises sont confrontées à un défi: former des aumôniers d’hôpitaux aptes à assumer leur tâche avec compétence dans un univers où de multiples professions sont appelées à interagir», a expliqué la doctoresse Marie-Denise Schaller, spécialiste des soins intensifs. De son côté, Simon Peng-Keller, professeur de Spiritual Care, a exprimé son avis selon lequel «non seulement des théologiens au bénéfice d’une formation complète, mais encore des professionnels des soins ayant suivi une formation théologique succincte pourraient assister, en qualité de représentants officiels de l’Eglise, des personnes en quête de consolation et de soutien moral.

Communiqué de presse du 22 mars 2018

Lors de son assemblée plénière des 1er et 2 décembre 2017, la Conférence centrale catholique romaine de Suisse (Conférence centrale/RKZ) a défini le cadre dans lequel s’inscrira son action au cours des prochaines années, qu’il s’agisse des personnes engagées en son sein, des aspects financiers ou de sa collaboration avec la Conférence des évêques suisses (CES). Par ailleurs, au vu des fonds limités à disposition – ou, justement, à cause de cette réalité – la Conférence centrale a décidé de ménager une marge de manœuvre pour des projets d’importance majeure et des innovations. «Ces moyens doivent offrir la possibilité d’entreprendre des changements. Il convient de permettre à l’Eglise de prouver, au-delà des déclarations d’intention, qu’elle est capable de se renouveler», explique le président de la Conférence centrale, Luc Humbel. Dans un proche avenir également, la pastorale des migrants et la mise en place d’un monitoring du financement de l’Eglise à l’échelon cantonal occuperont le devant de la scène.

Dans le cadre du programme proposé pour la soirée du vendredi précédant l’assemblée plénière, les délégués ont été invités à se rendre à l’église Dreikönigen à Zurich-Enge pour y écouter un concert donné spécialement à leur intention par le «Combo Dreikönigen». Ce groupe de musiciens, dont la fondation remonte à plusieurs années, compte dans ses rangs un contrebassiste en la personne de Benno Schnüriger (photo), président du conseil synodal zurichois et membre de la présidence de la Conférence centrale.

Communiqué de presse du 7 décembre 2017

La foi relève aujourd’hui d’un choix individuel. Aussi, dans la population, la part des «distants» et des «sans confession » va croissant alors que s’intensifie parallèlement la quête de sens et d’une espérance solide. La numérisation, la mobilité et le contact permanent transforment à grande vitesse les habitudes de communication.

Quelles sont nos réactions et attitudes face aux questions touchant l’Eglise, les médias et l’information? Comment trouvons-nous des mots nouveaux à mettre sur des vérités de toujours? Comment atteignons-nous les individus? Ces questions notamment ont été au cœur du premier RKZ Focus 2017 avec la participation de représentants des médias, de la politique, de la science et de l’Eglise.

Compte rendu du congrès

La nouvelle organisation de soutien du Forum politique Käfigturm dans la ville fédérale pourra désormais compter sur l’appui de la Conférence centrale. Dans le domaine de la pastorale des migrants, un concept global favorisera une cohabitation plus étroite entre «indigènes» et immigrés. Enfin, les flux financiers seront désormais nettement simplifiés. Ce sont là trois décisions importantes prises par les délégués de la Conférence centrale catholique romaine de Suisse (RKZ) lors de son assemblée plénière de juin. En outre, une élection complémentaire à la présidence de la Conférence centrale a permis que la Suisse romande soit à nouveau représentée au sein de cet organe.

Communiqué de presse du 3 juillet 2017

Légende (de gauche à droite):
Beat Hug, Directeur du secrétariat de l'association «600 ans de Nicolas de Flüe» 
Franz Enderli, Conseiller d'Etat du canton d’Obwald et Président de l'association «600 ans de Nicolas de Flüe»
Albert Gasser, Prof. Dr. ém. et membre du conseil consultatif scientifique «Mehr Ranft»

L’assemblée plénière de la Conférence centrale, tenue à Saint-Gall à fin mars 2017, s’est penchée principalement sur la question des possibilités qu’il y a de fixer des priorités et de relever de nouveaux défis en collaboration avec les évêques, cela sans augmenter les moyens financiers disponibles. L’allocution de bienvenue du président du Conseil d’Etat et l’accueil chaleureux réservé par Mgr Markus Büchel dans la salle des fêtes de la résidence épiscopale ont révélé l’estime dans laquelle est tenu l’engagement des corporations de droit public ecclésiastique pour le bien de l’Eglise et de la collectivité.

Communiqué de presse du 29 mars 2017

Légende (de gauche à droite):
Martin Schmidt, Président du conseil de l'Eglise évangélique réformée du canton de St-Gall
Markus Büchel, Evêque de St-Gall
Claudius Luterbacher, Chancelier de la diocèse de St-Gall 
Luc Humbel, Président de la Conférence centrale (RKZ)
Andreas Kley, Professeur de l'Université de Zurich et intervenant à l'assemblée plénière de la Conférence centrale 

Au cours des années 2015 et 2016, la Conférence des évêques suisses et la Conférence centrale catholique romaine de Suisse ont mené d’intenses négociations en vue de l’adoption d’un nouveau régime de collaboration. A cette occasion, les documents suivants ont pu être signés: une convention réglant la collaboration, un contrat de cofinancement, un règlement d’organisation ainsi qu’une convention régissant le subventionnement de la CES par la Conférence centrale.

L’approbation de la Convention de subventionnement CES-Conférence centrale, qui a pour but de créer les conditions financières devant permettre à la CES, à son secrétariat général et à ses autres organismes d’accomplir leurs tâches et de définir les droits et obligations que cela entraîne pour les deux partenaires, marque l’heureux aboutissement de ces pourparlers.

Les règles désormais applicables conféreront aux liens de collaboration un caractère plus contraignant et seront garantes d’une transparence accrue. Elles permettront la clarification de questions de fond intéressant les deux partenaires ainsi qu’une coopération respectueuse de leurs compétences spécifiques dans le cadre de la procédure de cofinancement des tâches pastorales exercées à l’échelon national et à celui des régions linguistiques. En outre, dans le prolongement de ces nouvelles réglementations, les flux financiers actuels ont été simplifiés afin de renforcer la transparence et le pilotage de l’affectation des moyens disponibles pour ces niveaux.

Grâce notamment à la compétence avec laquelle ces pourparlers ont été conduits par le professeur Jürg Krummenacher, il a suffi aux délégations aux négociations de se réunir à huit reprises seulement pour traiter des questions complexes et dégager des solutions acceptées de part et d’autre. La CES et la Conférence centrale lui expriment leur gratitude pour l’engagement dont il a fait montre.

L’année 2017 sera consacrée essentiellement à la préparation et à la mise en route des nouvelles structures et procédures. Les règles destinées à régir le cofinancement seront applicables dès le 1er janvier 2018.

Fribourg et Zurich, le 7 décembre 2016

Erwin Tanner, secrétaire général de la CES
Daniel Kosch, secrétaire général de la Conférence centrale

Les nouveaux documents adoptés pour téléchargement:

Convention réglant la collaboration entre la CES et la Conférence centrale 
Règlement d’organisation régissant la collaboration entre la CES et la Conférence centrale 
Contrat de cofinancement CES-Conférence centrale 
Convention régissant le subventionnement de la CES par la Conférence centrale 

Conférence des évêques suisses | Rue des Alpes 6 | 1701 Fribourg | Tél. 026 510 15 15 | secretariat@eveques.ch
Conférence centrale catholique romaine de Suisse | Hirschengraben 66 | 8001 Zurich | Tél. 044 266 12 00 | info@rkz.ch

L’assemblée plénière d’automne de la Conférence centrale catholique romaine de Suisse (RKZ) a débuté par une visite du Katholisches Medienzentrum à Zurich proposée aux délégués cantonaux. Quant à l’ordre du jour, il avait pour objets principaux le soutien financier d’une bonne quarantaine d’institutions et projets pastoraux pour un total de 8,4 millions de francs, la troisième réforme de l’imposition des entreprises, le nouveau régime de la collaboration entre la CES et la Conférence centrale, les fondations ecclésiastiques ainsi que l’avenir de la pastorale au sein d’une Eglise et d’une société marquées par les phénomènes de la migration et de la mobilité.

Communiqué de presse du 28 novembre 2016

Avec la première séance du Conseil de coopération nouvellement institué, qui s’est tenue le 14 septembre 2016, la Conférence des évêques suisses (CES) et la Conférence centrale catholique romaine de Suisse (RKZ) ont ouvert un nouveau chapitre dans leurs rapports de collaboration.

Pour la première fois, l’Eglise catholique en Suisse dispose d’un organisme à l’échelon national chargé de la collaboration en matière stratégique. Il est appelé à créer les conditions devant permettre à la CES et à la Conférence centrale de développer des positions communes sur des questions intéressant les deux partenaires, de parler d’une seule voix face au public et de réagir sans retard aux évolutions qui se produisent.

En outre, le Conseil de coopération veillera à ce qu’à l’avenir les objectifs et priorités pastoraux définis par la CES soient en harmonie avec la planification financière de la Conférence centrale s’agissant du cofinancement des tâches pastorales. Parallèlement, il préparera les décisions concernant le financement de la Conférence des évêques, de son secrétariat général et de ses organismes internes.

Lors de cette séance inaugurale, il s’agissait de se mettre ensemble face à ces nouvelles tâches. Au cœur de la discussion se trouvaient les bases contractuelles nouvellement adoptées ainsi que les dispositions d’exécution de celles-ci. Le Conseil de coopération a discuté en détail de la question de savoir comment on pourrait parvenir à formuler à bref délai les priorités pastorales de sorte qu’elles servent effectivement au pilotage de l’affectation des moyens financiers disponibles.

Par ailleurs, des défis communs actuels ont été abordés, tel l’avenir de migratio et de la pastorale des migrants en général ou l’engagement de l’Eglise catholique dans le contexte de la célébration du 500e anniversaire de la Réforme. D’autres sujets méritant d’être discutés et traités ont également été cités. En bref, il s’agit notamment de la poursuite du développement du droit étatique régissant la religion et des débats autour de l’avenir du service public dans le domaine des médias, lequel revêt une importance cruciale pour les Eglises, et ce, pas uniquement à cause des émissions religieuses diffusées à la radio et à la télévision.

Qu’à la fin de la rencontre il ait été possible, malgré des agendas très chargés, de fixer d’ores et déjà le calendrier des séances au cours des deux prochaines années est révélateur du poids important qu’attachent les représentants de la CES et de la Conférence centrale à la nouvelle forme de collaboration instaurée.

Membres du Conseil de coopération:
CES: Mgr Charles Morerod, président, Mgr Felix Gmür, vice-président, Mgr Markus Büchel, président de la Commission paritaire de planification et de financement, et Erwin Tanner, secrétaire général.
Conférence centrale: Luc Humbel, président, Renata Asal-Steger, vice-présidente, Thomas Franck, membre de la Commission paritaire de planification et de financement, et Daniel Kosch, secrétaire général.

Contrat pour le cofinancement CES-Conférence centrale du 11 décembre 2015

Convention réglant la collaboration entre la CES et la Conférence centrale

Rapport de synthèse concernant la collaboration entre la CES et la Conférence centrale

Le 23 août dernier, le nonce apostolique en Suisse, l’archevêque Thomas E. Gullickson, s’est joint à une partie d’une séance de la présidence de la Conférence centrale. Les objectifs assignés à cette première ren-contre étaient de faire connaissance avec le nonce, de lui fournir des informations au sujet de la Conférence centrale et de son activité au service de l’Eglise et de la société, et, enfin, de procéder avec lui à un échange de vues.

Ouverture et simplicité

La discussion a été très ouverte et empreinte de simplicité. Des questions touchant la collaboration entre la Conférence des évêques suisses et la Conférence centrale, ainsi que la mission de cette dernière considé-rée dans le contexte des compétences propres de tout évêque au sein de son diocèse ont été évoquées. La discussion a porté également sur les rapports entre l’Eglise catholique et l’Etat en Suisse – cela par com-paraison avec les expériences faites à ce propos par le nonce dans d’autres pays – ainsi que sur les ap-proches différentes du droit public ecclésiastique et du rôle des corporations au gré des conceptions cano-niques et théologico-ecclésiales en la matière. Mgr Thomas E. Gullickson est favorable, quant à lui, à une attitude pragmatique: à ses yeux, il convient de tirer le meilleur parti possible des règles que l’Etat institue.

La Conférence centrale: «meilleure qu’imaginée»

A la fin de l’entretien, le nonce a encouragé la Conférence centrale à poursuivre sur la voie de la collabora-tion avec la Conférence des évêques, même si cela n’est pas simple. Ses propos se sont achevés par cette remarque: «L’image que je nourrissais de la Conférence centrale ne s’est aucunement révélée pire que celle que j’avais au départ. Les choses se sont mieux passées que je l’imaginais.»

Dès 2018, les fonds des organisations ecclésiastiques cantonales destinés au financement des institutions ecclésiales actives à l’échelon des régions linguistiques seront versés au travers d’un seul canal, à savoir le cofinancement de la Conférence centrale. Emboîtant le pas à la Conférence des évêques suisses, les délégués à la Conférence centrale ont approuvé cette simplification du mode de subventionnement. Lors de leur assemblée plénière à Vevey, ils ont également traité du système de milice et arrêté l’allocation de subsides pour le soutien de l’engagement de l’Eglise dans le domaine des soins palliatifs ainsi que de projets liés à la célébration des 500 ans de la Réforme.

Communiqué de presse du 30 juin 2016

L’assemblée plénière de la Conférence centrale catholique romaine de Suisse des 18 et 19 mars 2016, réunie à Gerzensee (BE), s’est penchée sur deux sujets politiques d’une actualité brûlante qui concer-nent également de près les Eglises, à savoir l’arrivée massive de réfugiés et la troisième réforme de l’imposition des entreprises. Le nouveau régime du financement des tâches pastorales et la collabora-tion avec la Conférence des évêques dans ce domaine ont constitué également un thème de discussion important.

Communiqué de presse du 19 mars 2016

Il s’agit concrètement de la conclusion de deux accords: une convention énonçant les principes régissant cette collaboration et un nouveau contrat de cofinancement réglant la coordination des décisions de nature pastorale, d’une part, et financière, d’autre part, dans le contexte des tâches pastorales de l’Eglise accom-plies à l’échelon de la Suisse et des régions linguistiques. Ces deux documents ont été signés aujourd’hui à Berne par les présidents de la CES et de la Conférence centrale, Mgr Markus Büchel et Hans Wüst.

Cette nouvelle réglementation de la collaboration est liée aux mutations sociales et aux changements se produisant dans le paysage religieux, lesquels lancent de lourds défis à l’Eglise catholique en Suisse. Ces derniers concernent notamment la question des rapports Eglise-Etat et celle de l’organisation et du finance-ment pérennes de la vie ecclésiale. Face à ces problématiques, des liens de coopération fermes entre ins-tances pastorales et autorités de droit public ecclésiastique sont destinés à occuper une place toujours plus grande.

La convention de collaboration repose sur la reconnaissance mutuelle de la CES et de la Conférence cen-trale, avec leurs tâches, domaines de responsabilité, compétences et rôles spécifiques. Au titre des sujets de préoccupation inclus dans la collaboration, le document cite, au-delà du financement des tâches pasto-rales, le positionnement à adopter dans les questions touchant les rapports Eglise-Etat et la place des Eglises au sein de la société, l’information mutuelle ainsi que la politique de communication vis-à-vis du public sur des objets importants aux yeux des deux partenaires. Concrètement, il est prévu de créer à cette fin un organisme commun qui se chargera d’aménager la collaboration au niveau stratégique et opérationnel.

Quant au nouveau contrat de cofinancement, sa nécessité s’est imposée parce que l’accord en vigueur entre la CES, la Conférence centrale et l’Action de Carême s’éteindra à fin 2017 du fait de l’entrée en vigueur du nouveau régime de l’engagement financier en Suisse de l’Action de Carême. Le contrat adopté définit en particulier l’action conjointe des organes de la CES et de la Conférence centrale dans l’attribution de moyens financiers aux institutions ecclésiales actives à l’échelon de la Suisse et des régions linguistiques.

Matériellement parlant, le cofinancement porte, à l’heure qu’il est, sur une somme d’environ 9,5 millions de francs. Cette manne sert notamment à soutenir financièrement la Conférence des évêques suisses, son se-crétariat général et ses organismes internes, les centres médias ecclésiaux actifs dans les trois régions lin-guistiques, les institutions de formation de l’Eglise, les organisations en charge de la pastorale de la jeu-nesse et de la pastorale des migrants, ainsi que de nombreux instituts et offices spécialisés.

Contrat pour le cofinancement CES-RKZ du 11 décembre 2015

Convention réglant la collaboration entre la CES et la Conférence centrale

Rapport de synthèse concernant la collaboration entre la CES et la Conférence centrale 

Lors de sa dernière assemblée plénière de la période de mandat en cours, la Conférence centrale a élu Luc Humbel (AG) en qualité de président pour les deux prochaines années. Par ailleurs, la présidence de la Conférence centrale comptera deux vice-présidentes, ce pour la première fois. Les décisions relatives au cofinancement des tâches pastorales subventionnées à l’échelon national – une manne de 8,5 millions de francs à répartir – ont constitué l’objet principal de l’ordre du jour.

Communiqué de presse du 4 décembre 2015

A l’instar de la Conférence des évêques suisses, la Conférence centrale de l’Eglise catholique romaine de Suisse a donné son accord à un nouveau contrat régissant leurs liens de collaboration dans le domaine de l’organisation et du financement des tâches accomplies par l’Eglise à l’échelon de la Suisse et des régions linguistiques. En outre, une augmentation de 3% des contributions versées par les organisations ecclésiastiques cantonales a été décidée. Enfin, la Conférence centrale soutiendra la commémoration des «600 ans de Nicolas de Flüe» en 2017 par un subside important et prendra une part active à des projets œcuméniques lancés pour les 500 de la Réforme.

Communiqué de presse du 29 juin 2015

«Kirchliche Aufgaben gesamtschweizerisch angehen»
Interview avec Daniel Kosch préalablement à l’assemblée plénière des 26 et 27 juin 2015 à Muri (AG)

L’assemblée plénière de la Conférence centrales’est réunie les 20 et 21 mars 2015à Emmetten (NW), soit exactement deux ans ou presque après l’entrée en fonction du pape François. Or, le thème choisi pour la partie de la rencontre réservée à une réflexion plus approfondie portait justement sur l’action du souverain pontife. Quant à la séance statutaire, elle a été consacrée principalement à des sujets d’ordre financier et à celui de la collaboration avec la Conférence des évêques.

Communiqué de presse du 29 mars 2015

La Conférence centrale catholique romaine de Suisse a profité de sa dernière assemblée plénière de l’année 2014 pour se lancer dans un débat de fond sur son identité et ses tâches premières. Elle a également donné son feu vert à l’allocation de subsides à hauteur de plus de 7 millions de francs devant servir au financement d’institutions de l’Eglise catholique actives au niveau de la Suisse ou des régions linguistiques. A la suite des réflexions qui ont été menées, elle a chargé sa présidence de régler avec la Conférence des évêques suisses des questions débordant le cadre du domaine financier, cela dans la perspective de fixer de manière contraignante leurs rapports de collaboration au niveau institutionnel et portant sur des sujets touchant la place de l’Eglise au sein de la société.

Communiqué de presse du 3 décembre 2014

De nombreux membres des autorités ecclésiastiques cantonales, y compris ceux parmi les plus engagés, connaissent certes la Conférence centrale – ou la «RKZ» comme on l’appelle outre-Sarine – mais ne s’en forgent pas une image concrète. Dès lors, la Conférence centrale s’est donné pour but de mieux informer sur ce qu’elle fait et sur ses objectifs. Ayant placé son nouveau concept de communication sous le slogan «Parce qu’ensemble, on va plus loin. Pour l’Eglise. Pour la collectivité.», elle affiche depuis le 1er dimanche de l’avent sa présence sur Internet sous des traits rafraîchis et plus colorés.

Iwan Rickenbacher, politologue et conseiller en communication, a accompagné ce changement en qualité d’expert externe. Il résume en ces termes les défis à relever: «Dans les rangs de l’Eglise, la tendance est à l’élargissement de l’éventail des positions et des opinions défendues sur d’importantes questions, notam-ment celle des rapports entre l’Eglise et l’Etat. Sur ce point particulier, il se révèle nécessaire de viser en permanence à ce que les divers acteurs ecclésiaux se mettent d’accord quant aux arguments à invoquer. A l’extérieur de l’Eglise, l’objectif à poursuivre est d’atteindre le nombre croissant des individus qui déclarent encore appartenir à l’institution sans pour autant participer à ses activités et à ses manifestations. Ce sont ces mêmes personnes qui soutiennent matériellement les œuvres ecclésiales au travers de leurs impôts et qui, au nom de leur responsabilité parentale, offrent à leurs enfants la possibilité de faire le choix d’un ratta-chement à l’Eglise.»

Susana Garcia qui, en tant que vice-présidente de la Conférence centrale, porte la responsabilité de la communication de cette dernière, a visé quant à elle à ce que le nouveau site Internet propose des informations plus concrètes et plus personnalisées: «La volonté de la RKZ a toujours été d’offrir une communication de qualité, utile, professionnelle et transparente. Chaque membre sait exactement à quelles fins, par exemple, sont utilisées les contributions qu’il verse. Le corollaire de ce niveau d’exigence a été une trop grande technicité. Et c’est sur ce point que nous avons travaillé. Comment maintenir ce niveau de qualité et de professionnalisme, tout en présentant des situations plus concrètes, rattachées à des personnes? En bref, comment mieux illustrer notre action par des évocations parlantes et des références directes avec la vie quotidienne de l’Eglise?»

Pour atteindre ces objectifs, le site www.rkz.ch propose désormais d’emblée sur sa page d’accueil des nou-velles en lien avec l’actualité et accorde une place accrue aux illustrations et infographies. Les informations de fond sont complétées par de brefs textes présentant les derniers développements en date. Et pour aider l’internaute à se repérer plus facilement, le site se décompose en quelques rubriques très explicites: 

• Qui sommes-nous?
• Ce que nous finançons
• Eglise et droit
• Eglise et argent
• Eglise et management
• Eglise et société 

Et s’il cherche à pousser plus loin son information, l’internaute intéressé trouve dans les «Downloads» divers documents classés comme suit: fondements juridiques, règlements, prises de position et documents straté-giques, avis de droit et documentations, ou encore exposés et articles sur des sujets donnés.