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51. 3.1.20190903_Leporello_Zusammenspiel_web_F.pdf  
À chacun de jouer sa partition! Règles garantes de bonnes dé­cisions dans le système dual Dans le système dual, deux entités indissolublement liées, telles les faces d’une médaille, veillent…  
52. 3.1.20180623_Papier_Zusammenspiel_fr.pdf  
Commission du droit public ecclésiastique et du droit régissant la religion de la Conférence centrale A chacun de jouer sa partition Recommandations pour une coordination adéquate et efficace des…  
53. 3.1.20161027_Stiftungen_Info_RKZ_fr.pdf  
Commission du droit public ecclésiastique et du droit régissant la religion de la Conférence centrale * Nouveau régime juridique des fondations ecclésiastiques Informations et recommandations à…  
54. 3.1.20141202_Rede_Franziskus_Ad_Limina_fr.pdf  
Aux membres de la Conférence centrale et à leurs délégués Aux chargés de l’information des organisations ecclésiastiques cantonales Par e-mail Zurich, le 2 décembre 2014…  
55. 3.1.20140628_Empfehlungen_Vademecum_f.pdf  
L’Eglise catholique, les corporations de droit public ecclésiastique et l’Etat en Suisse Recommandations de la Commission du droit public ecclésiastique et du droit régissant la religion de la RKZ à…  
56. 3.1.20131130_Bericht_und_Beschluesse_Vademecum_f.pdf  
Assemblée plénière de la Conférence centrale des 29 et novembre 2013 à Zurich «Vade-mecum pour la collaboration de l’Eglise catholique avec les corporations de droit public ecclésiastique en Suisse»…  
57. 3.1.20130216_Argumentarium_KStJP_f.pdf  
Commission du droit public ecclésiastique et du droit régissant la religion de la Conférence centrale Lignes d’argumentation et arguments principaux développés dans le débat sur l’assujettissement…  
58. 3.1.20120816_Urteil_BGE_Partieller_Kirchenaustritt_f.pdf  
Aux membres de la Conférence centrale Zurich, le 22 août 2012 ________________________________ 1190_20120816_Partieller_Kirchenaustritt.doc Jugement du Tribunal fédéral à propos de la «sortie…  
59. 3.1.20111203_Positionspapier_Pastorale_Fragen_f.pdf  
Prise de position de la Conférence centrale catholique romaine de Suisse du 3 décembre 2011 Déclarations et interventions d’organismes de droit public ecclésiastique à propos de questions *…  
60. 3.1.20091128_Schlussbericht_Partieller_Austritt__f.pdf  
Commission du droit public ecclésiastique et du droit régissant la religion de la Conférence centrale Foi, appartenance à l’Eglise et solidarité en matière financière vont de pair Rapport et…  
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