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31. Broschuere_Vorgehen_Erfassungshilfe_Gemeindegesang_fr.pdf  
MARCHE A SUIVRE ET AIDE A LA SAISIE Relevé des utilisations d’œuvres protégées par le droit d’auteur Chant de l’assemblée et photocopies de partitions et paroles de chants Marche à suivre et aide…  
32. 2.3.4._Merkblatt_Bildrechte_fuer_Kantonalkirchen_2022_FR.pdf  
Utiliser sans hésiter les images en conformité avec la loi Notice Que ce soit professionnellement ou à titre bénévole : dans les paroisses, nous utilisons régulièrement des contenus protégés par le…  
33. 2.3.3_Stellungnahme_Schirmlizenz_MPLC_2019_fr.pdf  
Projections publiques de films à des fins non commerciales Licence ombrelle de MPLC Switzerland GmbH® pour les Eglises et associations religieuses Motion Picture Licensing Company (MPLC Switzerland…  
34. Notice_sur_le_droit_d_auteur.pdf  
Notice sur le droit d’auteur 1 Introduction Les paroisses utilisent du matériel protégé par le droit d’auteur – que ce soit lors de services religieux et autres manifestations ouvertes au public –…  
35. Fiche_d_information_sur_les_livestreams_des_services_religieux.pdf  
Utilisation sur Internet de musique protégée par le droit d’auteur Transmission (en direct) de musique protégée par le droit d’auteur lors des services religieux, des manifestations paroissiales ou…  
36. 2.1.4.20080616_Stellenwert_Medienarbeit_f.pdf  
Fastenopfer · Katholisches Hilfswerk Schweiz Action de Carême des catholiques en Suisse Sacrificio Quaresimale dei cattolici in Svizzera Römisch-Katholische Zentralkonferenz der Schweiz Conférence…  
37. 2.1.4.20050718_Schlussbericht_Paprika_f.pdf  
Groupe de travail «PaPriKa» Priorités pastorales et réalités financières s’agissant des projets de portée nationale de l’Eglise catholique en Suisse (Pastorale Prioritäten & finanzielle Realitäten im…  
38. Wegleitung_Gesuchseingabe_Mitfinanzierung_FR.pdf  
Tr. X Demande de subside du cofinancement CES/RKZ Marche à suivre pour remplir le formulaire «Demande de subside du cofinancement CES/RKZ» 0 Formulaire «Demande de subside du cofinancement…  
39. Leitfaden_Leistungsvereinbarung__LV__fr.pdf  
Les contrats de prestations en tant qu’instruments au service d’une pastorale axée sur les résultats Guide pratique Sur la base de décisions arrêtées dans les années 2000 par la Conférence des…  
40. 2.2.1.1_Vereinbarung_migratio_vom_16._Juni_2007_d.pdf  
Vereinbarung betreffend die Finanzierung gesamtschweizerischer Aufgaben von migratio Die Schweizer Bischofskonferenz (SBK) und die Römisch-Katholische Zentralkonferenz der Schweiz (RKZ) schliessen…  
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